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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE
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NEOVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOVIA
MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3662178
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
NEOVIA de MUTUALITE FRANCAISE COTE D\'OR – YONNE

Présentation de la marque NEOVIA

Déposée le 3 juillet 2009 par la société MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOVIA »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE domicilié(e) 8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649 - 21017 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE domicilié(e) 8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649 - 21017 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVIA est expirée depuis le 3 juillet 2019.

MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES FAMILLES , FORMUT , ATOME MUTUALITE FRANÇAISE COTE-D'OR-YONNE LES SERVICES MUTUALISTES A DOMICILE , FORMUT L'ESPACE FORMATION


MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE, REGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE - 8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649 - 21017 - DIJON - France - SIREN 775567761


MUTUALITE FRANCAISE COTE D'OR – YONNE - 8 et 16 BD DE SEVIGNE BP 649 - 21017 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; poussettes.